Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROPHÉE DE LA POMME D'OR
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU MORBIHAN (Etablissement Public)

Numéro de dépôt :
1374312
Date de dépôt :
16/04/1986
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
16/04/1996

Présentation de la marque TROPHÉE DE LA POMME D'OR

Déposée le 16 avril 1986 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU MORBIHAN (Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « TROPHÉE DE LA POMME D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU MORBIHAN (Etablissement Public), domicilié(e) 21, quai des Indes, 56100 LORIENT. - France.

La marque TROPHÉE DE LA POMME D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROPHÉE DE LA POMME D'OR est expirée depuis le 16 avril 1996.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU MORBIHAN (Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : CLIC SERVICES L'ANNUAIRE DES ENTREPRISES DE SERVICES DU MORBIHAN , LA BRETAGNE EN UN CLIN D'AILES , Morbihan développement durable , Aéroport de Vannes Golfe du Morbihan , Aérodrome de Vannes Golfe du Morbihan , LA POMME D'OR , INNOMER institut pour l'innovation et la valorisation des produits de la Mer , A l'aise web , Agromer , ENTREPRENDRE EN MORBIHAN, LE MAGAZINE DE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU MORBIHAN


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU MORBIHAN (Etablissement Public) - 21, quai des Indes, 56100 LORIENT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Education et divertissement, en particulier organisation de concours.